REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DE L’ATSCAF 31
1° Mise à disposition des locaux.
Les locaux de l’ATSCAF31, 19 rue Bayard, 31000 Toulouse (1) sont réservés à l’activité de ses adhérents.
L’ATSCAF 31 organise le planning d’utilisation des salles et en publie l’AGENDA sur son site internet atscaf31.fr.
2° Utilisation des salles.
Les responsables d’activité doivent impérativement respecter l’attribution des salles indiquées sur l’AGENDA.
Tout souhait de modification devra faire l’objet d’un accord express du Président. L’AGENDA sera annoté de ce changement.
Les clés du local sont attribuées aux seuls responsables d’activité. Elles sont retirées - et restituées le cas échéant - auprès des permanentes de l’ATSCAF31, à la Cité administrative, bâtiment C.
Les responsables d’activité veillent au respect des locaux et de leur environnement, à la sécurité des accès, à la tranquillité du voisinage, en particulier pour les activités tenues en fin de journée.
Aucun appareil ménager (micro-onde, cafetière, bouilloire) ne peut être utilisé dans les salles, mais exclusivement dans la cuisine.
3° Mesures d’ordre.
Chaque salle est dotée de tables et de chaises selon la configuration suivante :
- salle pastel : 9 tables et 14 chaises
- salle violette : 6 tables et 9 chaises, plus une table-ordinateur et 2 chaises
- salle canal : 4 tables et 6 chaises
- salle brique : 10 tables et 12 chaises en permanence
Le solde étant rangé dans le chariot spécifique.
Les responsables d’activité s’engagent à respecter ces configurations et à ranger le mobilier après chaque séance.
Si l’activité nécessite un déplacement temporaire du mobilier, il conviendra de le remettre dans sa position initiale à la fin de chaque séance, conformément à l’organisation explicitée ci- dessus.
Concernant la salle Brique, les chaises non utilisées doivent être rangées dans le chariot prévu à cet effet et ne pas être adossées aux murs de la salle.
Le mobilier et les matériels ne devront en aucun cas être emmenés à l’extérieur du local.
Les utilisateurs des tableaux blancs fixés au mur apporteront le matériel nécessaire à leur activité (marqueurs et brosse), et prendront soin d’en effacer les inscriptions après utilisation. Des armoires sont mises à disposition dans les salles pour le dépôt de documents et matériels servant aux activités. Ces armoires ne sont pas fermées à clé. Chaque utilisateur s’engage à respecter le matériel ainsi déposé.
L’utilisation du téléviseur mis en place salle Brique est réservée à des présentations. Son mode d’emploi fait l’objet de dispositions particulières affichées près de l’appareil.
Enfin, le mode d’emploi des plafonniers du système de chauffage/rafraîchissement est affiché sur le tableau de service.
Les seuls affichages autorisés sont ceux qui concernent l’activité de l’ATSCAF. Les permanentes sont seules habilitées à réaliser cet affichage.
Les locaux de l’ATSCAF31, 19 rue Bayard, 31000 Toulouse (1)
sont réservés à l’activité de ses adhérents
L’ATSCAF31 organise le planning d’utilisation des salles et en publie l’AGENDA sur son site internet atscaf31.fr.
2° Utilisation des salles.
4° Propreté des lieux.
Une société intervient une fois par semaine pour effectuer le nettoyage des locaux.
Toutefois les responsables d’activité s’engagent à utiliser les lieux conformément à leur destination et à les maintenir et/ou restituer en bon état, moyennant si nécessaire :
- le balayage des sols (humide au besoin) ;
- le nettoyage des tables, évier, plan de travail de la cuisine, micro-ondes et réfrigérateur et,
le cas échéant, lavabo.
A cet égard des éléments de ménage sont entreposés dans les toilettes (balai, seaux, serpillères) et dans la cuisine (éponges, papier essuie-tout).
Tous les déchets seront mis dans les sacs poubelles des corbeilles mises à disposition. Un stock de sacs est placé sous l'évier de la cuisine : sacs de 20l pour les corbeilles des salles, sacs de 30l pour la poubelle fermée de la cuisine. Dès qu’une poubelle est pleine, chaque utilisateur, quel qu’il soit, se charge de déposer le sac dans le container du local poubelle situé près du portail d’accès dans la cour à droite en sortant. Puis il remet un sac propre dans la poubelle concernée.
Un enrouleur de papier toilettes est installé près de la cuvette des WC ; un appareil électrique de séchage des mains est installé dans les toilettes ; un rouleau de papier pour le séchage des mains et pour l’essuyage de la vaisselle est installé dans la cuisine.
Par mesure d’hygiène, compte tenu de l’aspect collectif de l’utilisation des locaux et de l’impossibilité d’en assurer un lavage régulier, l’utilisation de torchons et serviettes en tissu est exclue. Toutefois, si une activité ou une opération particulière le nécessite, l’utilisateur concerné se charge d’apporter ses propres éléments et de les ramener à son domicile après usage dès la fin de l’événement.
Par ailleurs, du fait de l’interdiction légale de fumer (y compris vapotage) dans le local, les fumeurs s’obligeront à fumer à l’extérieur, en minimisant les nuisances sonores et en respectant la propreté des abords (ne pas jeter les mégots dans les vasques des plantes).
Pour ce qui concerne les deux roues, ils doivent être impérativement rangés dans le local vélo de la copropriété jouxtant le local (code d’accès : Z6257).
5° Fermeture des locaux
En quittant les lieux, le dernier utilisateur des locaux veille à fermer le local à clé, à éteindre les lumières, après s’être assuré que les vasistas sont fermés ainsi que tous les robinets (cuisine et toilettes). A noter que la sortie de secours ne doit être utilisée qu’en cas d’urgence.
Fait, à Toulouse, le 23 MARS 2017
Pour le conseil d’administration de l’ATSCAF31
Le Président JM AUBERT
(1 Les adhérents sont les personnes à jour de leur cotisation pour l’exercice en cours. Toutefois, à titre occasionnel, les locaux peuvent être prêtés à d’autres associations sur décision du conseil d’administration.